Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cacao gourmand
JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE

Numéro de dépôt :
4477011
Date de dépôt :
20/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2028
Cacao gourmand de JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE

Présentation de la marque Cacao gourmand

Déposée par voie électronique le 20 août 2018 par JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cacao gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE domicilié(e) 1 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE, Madame CATHERINE GUYAUX domicilié(e) 1 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France.

La marque Cacao gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cacao gourmand arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE a également déposé les autres marques suivantes : STARTINGBAR , SUPERBIO , JUDONETTE , CATHYBELLE , Les Instants Parisiens Côté Jardin Guyaux , VIGNERELLE , TRUFRUITS , Les Instants Parisiens Côté Bistrot Guyaux , CFB , FRUITCAO


JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE - 1 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France


JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE, Madame CATHERINE GUYAUX - 1 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793951 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

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